MENTIONS LEGALES


Informations légales


Le site internet « http://generale-energie.com » est édité par la société General Energie au capital de 8 000€, immatriculée au RCS de CRETEIL sous le numéro 525 289, dont le siège social est localisé 4 Allée des Garays – 91120 Palaiseau.

Directeur de Publication : Monsieur Ilan Fedida

E-mail : marketing@generale-energie.com

Tél : 03 74 11 31 95


HÉBERGEMENT


1&1 Internet SARL au capital de 100.000 €

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16

7, place de la Gare

57 201 Sarreguemines Cedex


DROITS D'AUTEUR


Tous les éléments, textuels ou visuels mis en ligne sur le site www.generale-energie.com sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de la société Generale-energie.
En conséquence et en application des dispositions du Code de la propriété intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute représentation et/ou reproduction, intégrale ou partielle, de l'un quelconque des éléments mentionnés ci-dessus, faite sans le consentement préalable et écrit de la société Generale Energie est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


LIMITE DE RESPONSABILITÉ


Les informations et le contenu du site www.generale-energie.com sont donnés à titre indicatif.

Generale Energie met tout en œuvre afin de proposer des informations actualisées et ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs ou omissions. Generale Energie ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites accessibles à partir de liens hypertextes depuis ce site.
En conséquence, l'utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


INFORMATIQUE ET LIBERTÉS


Le site de www.generale-energie.com est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL-France) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Generale Energie collecte et traite vos données (nom, prénom, adresse postale, adresse de messagerie électronique, téléphone, revenu fiscal de référence, référence de l'avis d'imposition) pour vous proposer l'offre de service d'isolation des combles à 1€, dans le cadre du dispositif des Certificats d'Economie d'Energie de la loi POPE de 2005.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant en écrivant à :
Generale Energie
4 allé des Garays
91120 Palaiseau


UTILISATION DES COOKIES


Un cookie est une suite d’informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d'un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour stocker une information particulière comme les préférences sur un site ou le contenu d’un panier d’achat électronique. Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur Web utilisé par l'internaute (par exemple Internet Explorer).
Il existe deux types de cookies : les cookies de session qui sont supprimés de votre ordinateur lors de la fermeture de votre navigateur ; les cookies permanents restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.
Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.
Generale Energie utilise des cookies pour permettre et faciliter la communication par voie électronique, fournir des services d'informations en ligne, analyser l’utilisation du site dans l'objectif d'améliorer la qualité de ses informations.


REFUS DES COOKIES


Vous êtes libre d’accepter ou de refuser les cookies en configurant votre navigateur (désactivation de tout ou partie des cookies – voir manuel de votre navigateur Web ou fonction d’aide).
La désactivation des cookies peut entraîner l'indisponibilité de certains services auxquels ils sont associés. Elle n’empêche pas l’accès aux espaces non-réservés du site.


SUPPRESSION DES COOKIES


Vous pouvez gérer et supprimer les cookies ou configurer en mode « Navigation Privée » en fonction du navigateur que vous utilisez, mais vous pourrez être amené à perdre certaines données de connexion.

  • Pour supprimer les cookies sur Internet Explorer : Internet Explorer
  • Pour supprimer les cookies sur Mozilla Firefox : Firefox
  • Pour supprimer les cookies sur Safari : Safari
  • Pour supprimer les cookies sur Google Chrome : Google Chrome
  • Vous pouvez également gérer le contenu Flash lié à votre navigation via le gestionnaire d'Adobe Flash Player Adobe Flash Player

Vous avez une question sur ce formulaire ? Appellez nous